Mémoire pour le service actuel des messageries

M��moire pour le service actuel des?by Anonymous

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Title: M��moire pour le service actuel des messageries
Author: Anonymous
Release Date: July 22, 2006 [EBook #18890]
Language: French
Character set encoding: ISO-8859-1
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M��MOIRE POUR LE SERVICE ACTUEL DES MESSAGERIES.

M��MOIRE POUR LE SERVICE ACTUEL DES MESSAGERIES.

�� PARIS,
DE L'IMPRIMERIE DE PRAULT, Imprimeur du Roi, quai des Augustins.

M. DCC. XC.

M��MOIRE POUR LE SERVICE ACTUEL DES MESSAGERIES.

[En marge: FERME G��N��RALE DES MESSAGERIES.]
[En marge: Bail de Bazile Durdan.]
Les voitures publiques sont une partie essentielle des domaines du Roi; elles doivent leur ��tablissement �� l'Universit�� de Paris, & sont presque aussi anciennes qu'elle.
Elles furent d'abord ��tablies pour conduire �� Paris les personnes des Provinces qui vouloient y venir ��tudier. Les Messagers ��toient responsables de la conduite, en route, des ��tudians, au Recteur de l'Universit��, & aux Procureurs des nations qui la composent.
Le public prit confiance en eux, & se servit d'eux pour faire porter ses hardes, paquets & lettres; ils devinrent insensiblement les Messagers de l'��tat; leurs privil��ges furent ��tendus. Ils jouissoient, entr'autres, de l'exemption des p��ages dus au Roi & aux Seigneurs, sur les fiefs desquels ils passoient. Ils ont particip�� & participent aux droits, privil��ges & exemptions de l'Universit��.
La premi��re institution des coches remonte �� Charles IX. Ils ont d'abord ��t�� lou��s par des particuliers; mais bient?t ils obtinrent un privil��ge exclusif.
En 1576, Henri III ��tablit, en titre d'office form��, des Messagers royaux, avec les m��mes privileges que les Messagers de l'Universit��.
[En marge: ��tablissement en 1775.]
En 1775, le Roi supprima les baux des diff��rentes Compagnies qui, divis��ment, voituroient dans tout le royaume. Il r��unit �� son domaine toutes les diff��rentes concessions; il fut ��tabli une commission pour liquider les int��r��ts des propri��taires.
Ainsi avant 1775, les Messageries ��toient exploit��es par les Fermiers de ces diff��rens concessionnaires ou propri��taires de privil��ges de diverses parties de routes.
Ils n'��toient alors assujettis �� aucun ordre uniforme d'administration; ils montoient leur exploitation comme ils le vouloient; ils n'��toient point oblig��s de correspondre avec les Fermiers des routes, qui ne les int��ressoient pas. Ce n'��toient que des Messagers ayant la jouissance des privil��ges, uniquement occup��s de l'int��r��t de leur ferme particuli��re, qu'ils faisoient valoir �� leur mani��re & le plus �� leur avantage.
Ces concessionnaires rendoient peu �� l'��tat, & ne pr��sentoient pas beaucoup de ressources au commerce & au public.
[En marge: Nouveau r��gime de services.]
M. Turgot, qui avoit senti les avantages que le commerce & l'��tat devoient retirer d'une administration g��n��rale & uniforme, & toutes les ressources qu'elle procureroit au public & au commerce, se d��termina �� changer le r��gime ancien. Il fit ��tablir des voitures conduites par des relais au train de la poste. Ce Ministre, rev��tu du pouvoir de Surintendant g��n��ral des postes, & Ministre des Finances, vit son ��tablissement se former avec une c��l��rit�� sans exemple.
[En marge: R��gie & choix de six R��gisseurs.]
Cet essai ne pouvoit ��tre entam�� qu'avec de gros fonds, qu'une Compagnie n'auroit pas os�� exposer �� l'incertitude du succ��s; il mit l'affaire en R��gie, & choisit six R��gisseurs pour la diriger pour le compte du Roi.
Le produit des baux pass��s par les anciens concessionnaires formoit un revenu d'environ 500,000 livres, dont 198,000 livres appartenoient �� des particuliers, & seulement 302,000 livres au Roi.
[En marge: R��union des propri��t��s au domaine.]
Il auroit ��t�� difficile de concilier ces fermiers, & de les obliger �� l'uniformit�� de ce nouveau r��gime d'exploitation. On ne pouvoit donc parvenir �� former cet utile ��tablissement, qu'en faisant rentrer au domaine du Roi toutes ces propri��t��s particuli��res; c'est ce qui fut ex��cut��.
[En marge: Anciens Fermiers r��tablis.]
[En marge: Premier Bail.]
En 1776, les anciens fermiers, d��poss��d��s en 1775, auxquels il ��toit d? de fortes indemnit��s, demand��rent au Ministre qui succ��da �� M. Turgot, & obtinrent le bail g��n��ral des Messageries, au prix de 1,000,000 livres par an.
[En marge: Mobilier c��d�� aux Fermiers.]
Tous les ��quipages qu'ils avoient c��d��s au Roi en 1775, ainsi que ceux construits pendant la r��gie, leur furent remis, sans inventaire ni estimation, pour la somme de 1,200,000 livres seulement, & pour leur tenir lieu des indemnit��s qui leur ��toient d?es, en raison de leur d��possession en 1775.
[En marge: Partage entr'eux de cette exploitation.]
Ces fermiers, qui, avant 1775, n'avoient aucun rapport d'int��r��t ni de correspondance entr'eux, se partag��rent en 1776 l'exploitation des diff��rentes routes, & chacun voulut