Les grandes journées de la Constituante | Page 3

cour ignorait encore cette v��rit��, qu'on retrouve partout dans toutes les histoires. La garde nombreuse qui entourait la salle n'effraya pas les d��put��s; elle accrut au contraire leur courage. On r��p��ta la faute qu'on avait faite le 5 mai, de leur affecter une porte s��par��e et de les laisser expos��s dans le hangar qui la pr��c��dait, �� une pluie assez violente, pendant que les autres ordres prenaient leurs places distingu��es; enfin ils furent introduits.
Le discours et les d��clarations du roi eurent pour objet de conserver la distinction des ordres, d'annuler les fameux arr��t��s de la constitution des communes en assembl��e nationale, d'annoncer en trente-cinq articles les bienfaits que le roi accordait �� ses peuples, et de d��clarer �� l'assembl��e que, si elle l'abandonnait, il ferait le bien des peuples sans elle. D'ailleurs toutes les formes imp��ratives furent employ��es, comme dans ces lits de justice o�� le roi venait semoncer le parlement. Dans ces bienfaits du roi promis �� la nation, il n'��tait parl�� ni de la Constitution tant demand��e, ni de la participation des ��tats g��n��raux �� la l��gislation, ni de la responsabilit�� des ministres, ni de la libert�� de la presse; et presque tout ce qui constitue la libert�� civile et la libert�� politique ��tait oubli��. Cependant les pr��tentions des ordres privil��gi��s ��taient conserv��es, le despotisme du ma?tre ��tait consacr�� et les ��tats g��n��raux abaiss��s sous son pouvoir. Le prince ordonnait et ne consultait pas; et tel fut l'aveuglement de ceux qui le conseill��rent qu'ils lui firent gourmander les repr��sentants de la nation, et casser leurs arr��t��s comme si c'e?t ��t�� une assembl��e de notables. Enfin, et c'��tait le grand objet de cette s��ance royale, le roi ordonna aux d��put��s de se s��parer tout de suite, et de se rendre le lendemain matin dans les chambres affect��es �� chaque ordre pour y reprendre leurs s��ances.
Il sortit. On vit s'��couler de leurs bancs tous ceux de la noblesse et une partie du clerg��. Les d��put��s des communes, immobiles et en silence sur leurs si��ges, contenaient �� peine l'indignation dont ils ��taient remplis, en voyant la majest�� de la nation si indignement outrag��e. Les ouvriers, command��s �� cet effet, emportent �� grand bruit ce tr?ne, ces bancs, ces tabourets, appareil fastueux de la s��ance; mais, frapp��s de l'immobilit�� des p��res de la patrie, ils s'arr��tent et suspendent leur ouvrage. Les vils agents du despotisme courent annoncer au roi ce qu'ils appellent la d��sob��issance de l'assembl��e.... [Note: Rabaut, op. cit., pp. 58-59.]
A ce r��cit de Rabaut Saint-��tienne, Montjoye ajoute ce d��tail qu'?�� l'instant m��me o�� le roi se pla?a sur son tr?ne, tous les d��put��s des trois ordres, par un mouvement simultan��, s'assirent et se couvrirent et ils ��taient d��j�� assis et couverts lorsque M. le garde des sceaux dit: le roi permet �� l'Assembl��e de s'asseoir.?
LES D��CLARATIONS DU ROI
Le roi veut que l'ancienne distinction des trois ordres de l'��tat soit conserv��e en son entier, comme essentiellement li��e �� la constitution de son royaume; que les d��put��s librement ��lus par chacun des trois ordres, formant trois chambres, d��lib��rant par ordre, et pouvant, avec l'approbation du souverain, convenir de d��lib��rer en commun, puissent seuls ��tre consid��r��s comme formant le corps des repr��sentans de la nation. En cons��quence, le roi a d��clar�� nulles les d��lib��rations prises par les d��put��s de l'ordre du Tiers-��tat le 17 de ce mois ainsi que celles qui auraient pu s'ensuivre, comme ill��gales et inconstitutionnelles (D��cl. I. 1).
Sont nomm��ment except��es des affaires qui pourront ��tre trait��es en commun celles qui regardent les droits antiques et constitutionnels des trois ordres, la forme de constitution �� donner aux prochains ��tats-G��n��raux, les propri��t��s f��odales et seigneuriales, les droits utiles et les pr��rogatives honorifiques des deux premiers ordres (id. 8).
Le consentement particulier du clerg�� sera n��cessaire pour toutes les dispositions qui pourraient int��resser la religion, la discipline eccl��siastique, le r��gime des ordres et corps s��culiers et r��guliers (id. 9).
Les affaires qui auront ��t�� d��cid��es dans les assembl��es des trois ordres r��unis seront remises le lendemain en d��lib��ration si cent membres de l'Assembl��e se r��unissent pour en faire la demande (id. 12).
Toutes les propri��t��s sans exception seront constamment respect��es et S.M. comprend express��ment sous le nom de propri��t��s les d?mes, cens, rentes, droits et devoirs f��odaux et seigneuriaux, et g��n��ralement tous les droits et pr��rogatives utiles ou honorifiques, attach��s aux terres et fiefs, ou appartenant aux personnes (D��cl. II. 12).
Les deux premiers ordres de l'��tat continueront �� jouir de l'exception des charges personnelles, mais le roi approuvera que les ��tats-G��n��raux s'occupent des moyens de convertir ces sortes de charges en contributions p��cuniaires, et qu'alors tous les ordres de l'��tat y soient assujettis ��galement (id. 15).
Dans d'autres articles le roi avait promis de n'��tablir aucun nouvel imp?t sans le consentement des repr��sentants de la nation, de faire conna?tre le tableau annuel des recettes et des d��penses