Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre

Du service des postes et de la taxation des?by A. Piron

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Title: Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen d'un timbre
Author: A. Piron
Release Date: November 30, 2006 [EBook #19984]
Language: French
Character set encoding: ISO-8859-1
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DU
SERVICE DES POSTES
ET DE LA
TAXATION DES LETTRES
AU MOYEN D'UN TIMBRE
PAR
M.A. PIRON
SOUS-DIRECTEUR DES POSTES

PARIS IMPRIMERIE DE H. FOURNIER ET Cie RUE DE SEINE, 14 BIS
M DCCC XXXVIII

SOMMAIRE.

Introduction page IX
CHAPITRE PREMIER.
Consid��rations g��n��rales sur le produit des postes page 1.
Il est d'un haut int��r��t d'augmenter le nombre des lettres en circulation en France, p. 1.--L'accroissement dans le nombre des lettres suit toujours l'acc��l��ration donn��e �� la marche des courriers; exemples pris dans la correspondance de Paris avec Marseille, p. 3.--Dans le service journalier, p. 6.--Dans le service rural, ibid.--Proposition de l'��tablissement de doubles courriers partant de Paris, p. 8.--Proposition d'un emploi mieux entendu des facteurs ruraux, p. 11.--Le tarif des postes est trop ��lev��. Consid��rations morales et financi��res �� ce sujet, p. 16.--Transports frauduleux, p. 21.
CHAPITRE II.
Appr��ciation des frais.--Projet de r��duction de 50 p. 100 sur le tarif actuel, page 27.
Quel est le prix du service rendu, p. 27.--Frais du transport des correspondances administratives, p. 30.--Frais du transport des journaux et imprim��s tax��s, p. 32.--Co?t du transport d'une lettre ou d'un imprim�� par la poste, p. 33.--Taux moyen de la taxe d'une lettre, p. 34.--Proposition de supprimer la taxe du service rural, p. 37.--R��sultats financiers d'un abaissement de 50 p. 100 sur le tarif actuel des postes, p. 42.
CHAPITRE III.
Examen du tarif actuel, proposition d'un nouveau tarif r��duit, mais encore bas�� sur le poids des lettres et sur la distance qu'elles doivent parcourir page 45.
Examen du tarif actuel, p. 45.--Consid��rations sur la lettre simple, p. 47.--Tableaux repr��sentant les taxes propos��es, p. 48 �� 54.--Examen des tableaux: taxes de distance, p. 55.--Nouvelle ��chelle de poids, p. 58.--Le poids de la lettre simple fix�� �� 15 gram., p. 59.--Nombre des lettres pesantes en circulation dans le service des postes, p. 63.--R��sultats financiers du tarif propos��, p. 64.
CHAPITRE IV.
Des avantages de la taxe fixe compar��e au syst��me actuellement en usage page 67.
La taxe actuelle n'est pas proportionnelle au prix du service rendu, p. 67.--Les frais de transport n'entrent que pour moiti�� dans les frais g��n��raux d'exploitation, p. 72.--Si la taxe fixe ��tait adopt��e, la taxation des lettres deviendrait plus facile, p. 74.--Le compte des taxes et la v��rification des d��p��ches se ferait plus rapidement, p. 75.--Il pourrait ��tre dress�� un compte num��rique des lettres en circulation, p. 80.--La distribution serait plus prompte, p. 81.--Avantage des lettres franches dans le service des postes, p. 82.--Examen de la taxe des lettres de la ville pour la ville, p. 84.--De la taxe des lettres pour les sous-officiers et soldats, p. 86.--De la taxe des avis de mariage et de d��c��s, p. 87.--Des lettres de et pour l'��tranger, ibid.--Si le nombre des lettres augmentait consid��rablement, les frais de transport en malle-poste et par entreprise ne s'��l��veraient pas en proportion, p. 88.--D��penses et recettes possibles d'un service en malle-poste de Paris �� Marseille, p. 89.--Les autres frais d'exploitation n'augmenteraient pas, p. 92.--Proposition d'une r��duction de la taxe de toutes les lettres �� 1 d��c. et �� 2 d��c., ibid.--R��sultats financiers, p. 93.
CHAPITRE V.
De l'emploi d'un timbre sec pour l'application de la taxe p. 95.
L'usage d'un timbre de taxe existait en 1653, p. 96.--Notes de P��lisson, ibid.--Brochure de M. Hill, p. 98.--De la composition et de l'application des timbres, p. 99---Timbres de taxe adopt��s dans l'hypoth��se de la r��duction du tarif �� 6 degr��s de poids et �� 6 degr��s de distance, ibid.--Application du timbre �� la taxe fixe de 1 d��c. et de 2 d��c., p. 102.--Mod��les de timbres, p. 103.--De l'application des timbres, p. 105.--Les lettres r��exp��di��es ne supporteront pas d'augmentation de taxe, p. 106.--Les lettres trop pesantes, eu ��gard au timbre, seront mises aux rebuts, ibid.--Avantages de l'emploi des timbres, p. 107.--Il y aura plus de rapidit�� dans le service des postes, p. 109.--Il y aura diminution des lettres en rebut, p. 110.--Il y aura moins d'occasions de d��moralisation pour les commissionnaires charg��s des affranchissements, p. 112.--Il y aura extr��me simplification dans la perception des recettes g��n��rales, p.