Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre

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Du service des postes et de la taxation des?by A. Piron

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Title: Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen d'un timbre
Author: A. Piron
Release Date: November 30, 2006 [EBook #19984]
Language: French
Character set encoding: ISO-8859-1
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DU
SERVICE DES POSTES
ET DE LA
TAXATION DES LETTRES
AU MOYEN D'UN TIMBRE
PAR
M.A. PIRON
SOUS-DIRECTEUR DES POSTES

PARIS IMPRIMERIE DE H. FOURNIER ET Cie RUE DE SEINE, 14 BIS
M DCCC XXXVIII

SOMMAIRE.

Introduction page IX
CHAPITRE PREMIER.
Considérations générales sur le produit des postes page 1.
Il est d'un haut intérêt d'augmenter le nombre des lettres en circulation en France, p. 1.--L'accroissement dans le nombre des lettres suit toujours l'accélération donnée à la marche des courriers; exemples pris dans la correspondance de Paris avec Marseille, p. 3.--Dans le service journalier, p. 6.--Dans le service rural, ibid.--Proposition de l'établissement de doubles courriers partant de Paris, p. 8.--Proposition d'un emploi mieux entendu des facteurs ruraux, p. 11.--Le tarif des postes est trop élevé. Considérations morales et financières à ce sujet, p. 16.--Transports frauduleux, p. 21.
CHAPITRE II.
Appréciation des frais.--Projet de réduction de 50 p. 100 sur le tarif actuel, page 27.
Quel est le prix du service rendu, p. 27.--Frais du transport des correspondances administratives, p. 30.--Frais du transport des journaux et imprimés taxés, p. 32.--Co?t du transport d'une lettre ou d'un imprimé par la poste, p. 33.--Taux moyen de la taxe d'une lettre, p. 34.--Proposition de supprimer la taxe du service rural, p. 37.--Résultats financiers d'un abaissement de 50 p. 100 sur le tarif actuel des postes, p. 42.
CHAPITRE III.
Examen du tarif actuel, proposition d'un nouveau tarif réduit, mais encore basé sur le poids des lettres et sur la distance qu'elles doivent parcourir page 45.
Examen du tarif actuel, p. 45.--Considérations sur la lettre simple, p. 47.--Tableaux représentant les taxes proposées, p. 48 à 54.--Examen des tableaux: taxes de distance, p. 55.--Nouvelle échelle de poids, p. 58.--Le poids de la lettre simple fixé à 15 gram., p. 59.--Nombre des lettres pesantes en circulation dans le service des postes, p. 63.--Résultats financiers du tarif proposé, p. 64.
CHAPITRE IV.
Des avantages de la taxe fixe comparée au système actuellement en usage page 67.
La taxe actuelle n'est pas proportionnelle au prix du service rendu, p. 67.--Les frais de transport n'entrent que pour moitié dans les frais généraux d'exploitation, p. 72.--Si la taxe fixe était adoptée, la taxation des lettres deviendrait plus facile, p. 74.--Le compte des taxes et la vérification des dépêches se ferait plus rapidement, p. 75.--Il pourrait être dressé un compte numérique des lettres en circulation, p. 80.--La distribution serait plus prompte, p. 81.--Avantage des lettres franches dans le service des postes, p. 82.--Examen de la taxe des lettres de la ville pour la ville, p. 84.--De la taxe des lettres pour les sous-officiers et soldats, p. 86.--De la taxe des avis de mariage et de décès, p. 87.--Des lettres de et pour l'étranger, ibid.--Si le nombre des lettres augmentait considérablement, les frais de transport en malle-poste et par entreprise ne s'élèveraient pas en proportion, p. 88.--Dépenses et recettes possibles d'un service en malle-poste de Paris à Marseille, p. 89.--Les autres frais d'exploitation n'augmenteraient pas, p. 92.--Proposition d'une réduction de la taxe de toutes les lettres à 1 déc. et à 2 déc., ibid.--Résultats financiers, p. 93.
CHAPITRE V.
De l'emploi d'un timbre sec pour l'application de la taxe p. 95.
L'usage d'un timbre de taxe existait en 1653, p. 96.--Notes de Pélisson, ibid.--Brochure de M. Hill, p. 98.--De la composition et de l'application des timbres, p. 99---Timbres de taxe adoptés dans l'hypothèse de la réduction du tarif à 6 degrés de poids et à 6 degrés de distance, ibid.--Application du timbre à la taxe fixe de 1 déc. et de 2 déc., p. 102.--Modèles de timbres, p. 103.--De l'application des timbres, p. 105.--Les lettres réexpédiées ne supporteront pas d'augmentation de taxe, p. 106.--Les lettres trop pesantes, eu égard au timbre, seront mises aux rebuts, ibid.--Avantages de l'emploi des timbres, p. 107.--Il y aura plus de rapidité dans le service des postes, p. 109.--Il y aura diminution des lettres en rebut, p. 110.--Il y aura moins d'occasions de démoralisation pour les commissionnaires chargés des affranchissements, p. 112.--Il y aura extrême simplification dans la perception des recettes générales, p.